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Mentions lA�gales

Mentions lA�gales

1. PrA�sentation du site

En vertu de la��article 6 de la loi nA� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans la��A�conomie numA�rique, il est prA�cisA� aux utilisateurs du site www.taniere-sgdf.fr la��identitA� des diffA�rents intervenants dans le cadre de sa rA�alisation et de son suivi :
PropriA�taire : La TaniA?re – Ribeaugoutte
CrA�ateurs : Maryne Muller
Responsable publication : Benoit Mergel
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
HA�bergeur : OVH
CrA�dits photos : Maryne Muller et les bA�nA�voles de la TaniA?re

2. Conditions gA�nA�rales da��utilisation du site et des services proposA�s

La��utilisation du site www.taniere-sgdf.fr implique la��acceptation pleine et entiA?re des conditions gA�nA�rales da��utilisation ci-aprA?s dA�crites. Ces conditions da��utilisation sont susceptibles da��A?tre modifiA�es ou complA�tA�es A� tout moment, les utilisateurs du site www.taniere-sgdf.fr sont donc invitA�s A� les consulter de maniA?re rA�guliA?re.
Ce site est normalement accessible A� tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut A?tre toutefois dA�cidA�e par La TaniA?re, qui sa��efforcera alors de communiquer prA�alablement aux utilisateurs les dates et heures de la��intervention.
Les mentions lA�gales peuvent A?tre modifiA�es A� tout moment : elles sa��imposent nA�anmoins A� la��utilisateur qui est invitA� A� sa��y rA�fA�rer le plus souvent possible afin da��en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.taniere-sgdf.fr a pour objet de fournir une information concernant la��ensemble des activitA�s de la base d’accueil de la TaniA?re.
La TaniA?re sa��efforce de fournir sur le site www.taniere-sgdf.fr des informations aussi prA�cises que possible. Toutefois, il ne pourra A?tre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise A� jour, qua��elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquA�es sur le site www.taniere-sgdf.fr sont donnA�es A� titre indicatif, et sont susceptibles da��A�voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.taniere-sgdf.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnA�s sous rA�serve de modifications ayant A�tA� apportA�es depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les donnA�es techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra A?tre tenu responsable de dommages matA�riels liA�s A� la��utilisation du site. De plus, la��utilisateur du site sa��engage A� accA�der au site en utilisant un matA�riel rA�cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniA?re gA�nA�ration mis-A�-jour.

5. PropriA�tA� intellectuelle et contrefaA�ons

La TaniA?re est propriA�taire des droits de propriA�tA� intellectuelle ou dA�tient les droits da��usage sur tous les A�lA�ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icA?nes, sons, logiciels.
Toute reproduction, reprA�sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des A�lA�ments du site, quel que soit le moyen ou le procA�dA� utilisA�, est interdite, sauf autorisation A�crite prA�alable de : La TaniA?re.
Toute exploitation non autorisA�e du site ou de la��un des A�lA�ments qua��il contient sera considA�rA�e comme constitutive da��une contrefaA�on et poursuivie conformA�ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriA�tA� Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilitA�

La TaniA?re ne pourra A?tre tenu responsable des dommages directs et indirects causA�s au matA�riel de la��utilisateur, lors de la��accA?s au site www.taniere-sgdf.fr , et rA�sultant soit de la��utilisation da��un matA�riel ne rA�pondant pas aux spA�cifications indiquA�es au point 4, soit de la��apparition da��un bug ou da��une incompatibilitA�.
La TaniA?re ne pourra A�galement A?tre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qua��une perte de marchA� ou perte da��une chance) consA�cutifs A� la��utilisation du site www.taniere-sgdf.fr.
Des espaces interactifs (possibilitA� de poser des questions dans la��espace contact) sont A� la disposition des utilisateurs. La TaniA?re se rA�serve le droit de supprimer, sans mise en demeure prA�alable, tout contenu dA�posA� dans cet espace qui contreviendrait A� la lA�gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives A� la protection des donnA�es. Le cas A�chA�ant, la TaniA?re se rA�serve A�galement la possibilitA� de mettre en cause la responsabilitA� civile et/ou pA�nale de la��utilisateur, notamment en cas de message A� caractA?re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisA� (texte, photographiea��).

7. Gestion des donnA�es personnelles

En France, les donnA�es personnelles sont notamment protA�gA�es par la loi nA� 78-87 du 6 janvier 1978, la loi nA� 2004-801 du 6 aoA�t 2004, la��article L. 226-13 du Code pA�nal et la Directive EuropA�enne du 24 octobre 1995.
A la��occasion de la��utilisation du site www.taniere-sgdf.fr , peuvent A?tres recueillies : la��URL des liens par la��intermA�diaire desquels la��utilisateur a accA�dA� au site www.taniere-sgdf.fr, le fournisseur da��accA?s de la��utilisateur, la��adresse de protocole Internet (IP) de la��utilisateur.
En tout A�tat de cause La TaniA?re ne collecte des informations personnelles relatives A� la��utilisateur que pour le besoin de certains services proposA�s par le site www.taniere-sgdf.fr . La��utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqua��il procA?de par lui-mA?me A� leur saisie. Il est alors prA�cisA� A� la��utilisateur du site www.taniere-sgdf.fr la��obligation ou non de fournir ces informations.
ConformA�ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative A� la��informatique, aux fichiers et aux libertA�s, tout utilisateur dispose da��un droit da��accA?s, de rectification et da��opposition aux donnA�es personnelles le concernant, en effectuant sa demande A�crite et signA�e, accompagnA�e da��une copie du titre da��identitA� avec signature du titulaire de la piA?ce, en prA�cisant la��adresse A� laquelle la rA�ponse doit A?tre envoyA�e.
Aucune information personnelle de la��utilisateur du site www.taniere-sgdf.fr na��est publiA�e A� la��insu de la��utilisateur, A�changA�e, transfA�rA�e, cA�dA�e ou vendue sur un support quelconque A� des tiers.
Le site na��est pas dA�clarA� A� la CNIL car il ne recueille pas da��informations personnelles.
Les bases de donnA�es sont protA�gA�es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative A� la protection juridique des bases de donnA�es.

8. Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site www.taniere-sgdf.fr est susceptible de provoquer la��installation de cookie(s) sur la��ordinateur de la��utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas la��identification de la��utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives A� la navigation da��un ordinateur sur un site. Les donnA�es ainsi obtenues visent A� faciliter la navigation ultA�rieure sur le site, et ont A�galement vocation A� permettre diverses mesures de frA�quentation.
Le refus da��installation da��un cookie peut entraA�ner la��impossibilitA� da��accA�der A� certains services. La��utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la maniA?re suivante, pour refuser la��installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur ConfidentialitA� et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenA?tre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans la��onglet Options. Cliquer sur la��onglet Vie privA�e. ParamA�trez les RA?gles de conservation sur : utiliser les paramA?tres personnalisA�s pour la��historique. Enfin dA�cochez-la pour dA�sactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut A� droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisA� par un rouage). SA�lectionnez ParamA?tres. Cliquez sur Afficher les paramA?tres avancA�s. Dans la section A�A�ConfidentialitA�A�A�, cliquez sur ParamA?tres de contenu. Dans la section A�A�CookiesA�A�, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut A� droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisA� par trois lignes horizontales). SA�lectionnez ParamA?tres. Cliquez sur Afficher les paramA?tres avancA�s. Dans la section A�A�ConfidentialitA�A�A�, cliquez sur prA�fA�rences. Dans la��onglet A�A�ConfidentialitA�A�A�, vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec la��utilisation du site www.taniere-sgdf.fr est soumis au droit franA�ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compA�tents de Paris.

10. Les principales lois concernA�es

Loi nA� 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiA�e par la loi nA� 2004-801 du 6 aoA�t 2004 relative A� la��informatique, aux fichiers et aux libertA�s.
Loi nA� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans la��A�conomie numA�rique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommA�.
Informations personnelles : A� les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, la��identification des personnes physiques auxquelles elles sa��appliquent A� (article 4 de la loi nA� 78-17 du 6 janvier 1978).